Cadre Juridique Rigoureux
Cette plateforme est le portail d'information institutionnel de l'association ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE VILLENEUVE D'ENTRAUNES. Entité à but non lucratif enregistrée sous le numéro RNA : W062017208 et SIREN : 904423266. Conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901, ce site internet poursuit exclusivement des objectifs d'utilité publique, exclut rigoureusement toute démarche commerciale, marchande ou lucrative, et ne propose aucun service ou produit payant. L'intégralité des ressources documentaires et outils mis à disposition est d'accès entièrement gratuit. All membership fees and dues are fully reinvested in the association's public interest missions.
1. Éditeur du Portail Institutionnel
Dénomination officielle : ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE VILLENEUVE D'ENTRAUNES
Nature juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W062017208
Numéro SIREN : 904 423 266
Numéro SIRET (du siège) : 904 423 266 00010
Date de parution au Journal Officiel : 19 octobre 2021 (annonce n° 1422)
Autorité d'enregistrement : Sous-Préfecture de Nice / Préfecture des Alpes-Maritimes
Siège social et administratif : 586 ROUTE D'ENAUX, 06470 VILLENEUVE-D'ENTRAUNES, France
Téléphone officiel : +33 05 77 13 86 9
Courriel officiel : mitaparvin4000431@gmail.com
Directeur de la publication : Jean-Claude Fabre, en sa qualité de Président du bureau exécutif
Responsable de la rédaction : Marie-Hélène Rostagni, Secrétaire Générale
2. Hébergement du Site Internet
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